DavidCompta
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Plan du cours :
INTRODUCTION GENERALE
TITRE 1 : LE Droit Objectif
Chapitre 1 : L’objet de la règle de Droit
Chapitre 2 : Les Sources de la règle de Droit
TITRE 2 : Les Droits Subjectifs
Chapitre 1 : Classification des droits Subjectifs
Chapitre 2 : Sources des droits Subjectifs
Chapitre 3 : Les titulaires des droits Subjectifs
INTRODUCTION GENERALE :
Définition Du Mot Droit :Le mot droit est un terme générique, c.-ad il a plusieurs définitions, mais en peut généralement réduire toutes ces définitions en deux définitions principales :
Le Droit Objectif : C’est l’ensemble des règles juridiques (القانون).
Les Droits Subjectifs : C’est l’ensemble des prérogatives dont une personne est titulaire (الحقوق).
Le Droit Objectif : permet d’assurer de l’ordre dans la société, la réglementation de la vie des personnes dans la société.
Le droit Objectif est subdiviser en sous ensembles :
Le droit commercial : ensemble des règles qui régissent l’activité commerciale.
Le droit fiscal : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’administration des impôts,
Le Droit Social : ensemble des règles qui régissent la relation entre l’employeur et le l’employé.
Le Droit Bancaire : ensemble des règles qui organisent tous se qui en relation avec l’activité bancaire.
Le Droit Constitutionnel : ensemble des règles qui organisent l’Etat
Le Droit Administratif : ensemble des règles qui organisent l’activité administrative dans un Etat.
Droits Subjectifs : - Droit d’éducation, - Droit de Santé, - Droit de voter …
